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Contact : contact@ami-go.club 0660996011
Adresse : 18, chemin du Clos, résidence village Neuf, villa 14 – 06530 Peymeinade.
Identification de l’entreprise : Auto entrepreneur : Sébastien LIVOLSI au capital social de 1€
SIREN : 827 902 859 00012
Adresse postale : 18, chemin du Clos, résidence village Neuf, villa 14 – 06530 Peymeinade
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Directeur de la publication : Sébastien Livolsi – Contact : contact@ami-go.club.
Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40
Délégué à la protection des données : Sébastien Livolsi – contact@ami-go.club

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://ami-go.club est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de GRASSE.
NB : L’article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :
”Le fait, pour toute personne, de présenter à l’hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende.”